Bonjour plusieurs aspect de cette affaire mon l’air de passer au second plans Les vidanges Suisse Et sous couvert de passe à poissons pour faire plaisir à l’Europe quid des populations de truites et ombres commun ainsi que ls gestion sédimentaire à Laval des ouvrages Et ne parlons pas denoiment de frayère au mois de mars et mai Il et dommage que ls faune passe au second voir au oubliettes Ne vous en déplaise Halieutiquement votre 

Bonjour plusieurs aspect de cette affaire mon l’air de passer au second plans Les vidanges Suisse Et sous couvert de passe à poissons pour faire plaisir à l’Europe quid des populations de truites et ombres commun ainsi que ls gestion sédimentaire à Laval des ouvrages Et ne parlons pas denoiment de frayère au mois de mars et mai Il et dommage que ls faune passe au second voir au oubliettes Ne vous en déplaise Halieutiquement votre 

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

1°) En ce qui concerne les vidanges suisses :

Depuis 1942, les Services Industriels de Genève (SIG) réalisent régulièrement des opérations de vidange de la retenue de Verbois depuis sa mise en eau pour prévenir les risques d’inondation des bas quartiers de Genève et garantir la sûreté de l’ouvrage. Le retour d’expérience des différentes chasses suisses a conduit l’État français à se rapprocher en 2012 des autorités suisses afin de définir des modalités de gestion sédimentaire depuis la Suisse, permettant une meilleure maîtrise des impacts. Pour ce faire les autorités françaises et suisses ont demandé aux deux exploitants, SIG et CNR, d’étudier différents scénarios. Il résulte de ce travail un nouveau mode de gestion sédimentaire, permettant de mieux maîtriser les taux et les flux de matière en suspension (MES). Ces nouvelles modalités de gestion ont fait l’objet d’une concertation en 2015 et ont été traduites dans le cadre d’un protocole franco-suisse signé en septembre 2015. Deux arrêtés inter-préfectoraux en mars 2016 autorisent et encadrent les modalités d’accompagnement des abaissements Suisses des ouvrages de Verbois et Chancy-Pougny, à la fois pour la CNR et pour SIG. Dans le cadre de ces opérations, CNR informe et associe les fédérations et associations de pêches des cinq départements concernés sur le Haut Rhône.

Ces opérations font l’objet d’un suivi précis et très complet sous le contrôle de l’Etat pendant et après leur déroulement. Les bilans des abaissements partiels de Verbois en 2016 ont été présentés au comité de suivi auquel sont invité les représentants de la pêche et l’Agence Française de Biodiversité. Ils ont mis en avant l’absence d’impact des opérations.

2°) En ce qui concerne la continuité écologique :

La continuité piscicole et sédimentaire est une obligation légale et réglementaire issue du code de l’Environnement, qui contribue directement aux objectifs de qualité des masses d’eau.

Les ouvrages de franchissement ciblent notamment les populations de salmonidés (truite et ombre) vivant dans le Rhône et ses affluents, et ont pour objectif de maintenir et/ou de rétablir les continuités. Les ouvrages de franchissement déjà réalisés ou en cours vont permettre la restauration de la continuité piscicole sur un linéaire de plus de 105 km sur l’axe Rhône. Les ouvrages de franchissement sur plusieurs affluents du Haut-Rhône ont par ailleurs contribué à restaurer les accès aux frayères de ces espèces.

Dès les années 2000/2005, l’Etat a encouragé le concessionnaire à engager de manière anticipée des actions en faveur de la restauration écologique et piscicole. Tout d’abord, les débits réservés ont été relevés, ce qui favorise les milieux courants ainsi que les surfaces de frayères pour les espèces d’eaux vives. Ensuite, la restauration des lônes a très fortement contribué à l’amélioration des conditions d’habitat et de reproduction d’espèces présentent sur les Vieux Rhône, et notamment la truite et l’ombre.

Enfin, il est à noter que, les dispositions du contrat de concession prévoient depuis la mise en service des aménagements, une compensation par un versement à un fonds de concours permettant par exemple de contribuer au financement de la pisciculture et la réintroduction d’alevins ou juvéniles de truites et d’ombres communs.

3°) En ce qui concerne le dénoiement des frayères en mars et mai :

Les zones de frayères à truites sont en très large majorité situées dans les Vieux Rhône et dans les affluents. Les modalités de gestion du fleuve qu’elles soient courantes ou exceptionnelles n’induisent pas de dénoiement de frayère durant les mois de mars en situation d’exploitation courante.

De manière exceptionnelle, durant les mois de mai et uniquement pour les années où un abaissement partiel de l’aménagement de Verbois a lieu, un dénoiement de zones de fraie sur les vieux-rhône est possible. Toutefois, les études d’impacts et les suivis de ces opérations ont montré que cette période reste au global la moins pénalisante. En dehors des années de réalisation des abaissements partiels de Verbois (tous les 3 ou 4 ans selon les arrêtés, la gestion des aménagements n’induit pas de dénoiement de zones de frayères dans les Vieux Rhône.

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